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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMURFIT CONDAT
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
SMURFIT CONDAT société anonyme

Numéro de dépôt :
96621499
Date de dépôt :
17/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2006

Présentation de la marque C

Déposée le 17 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) SMURFIT CONDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMURFIT CONDAT domicilié(e) 18, place des Reflets "Tour Aurore", 92080 PARIS LA DEFENSE 2 CEDEX 05 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 17 avril 2006.

SMURFIT CONDAT a également déposé les autres marques suivantes : BACCARA , LAZULIS , BELUGA , Condat , CONDAT EN PERIGORD , SAMARKAND


SMURFIT CONDAT société anonyme - 18, place des Reflets "Tour Aurore", 92080 PARIS LA DEFENSE 2 CEDEX 05 - France - SIREN 622037513


LEGI-MARK - France


Inscription le 9 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°368384 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); papier pour l'impression de livres, de livres d'art, de brochures, de brochures publicitaires; imprimés; journaux, livres, manuels, revues; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); caractères d'imprimerie; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; clichés.Eucation, formation, divertissement.Edition de livres, de revues, de journaux, de brochures.Prêts de livres.Publication de livres.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Services d'imprimerie, impression en offset, impression lithographique.Restauration (alimentation), hôtellerie.Services de contrôle de qualité.Programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Gestion de lieux d'exposition.Laboratoires, travaux d'ingénieurs, recherche scientifique et industrielle; recherche dans le domaine du papier; location d'appareils distributeurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.